Particuliers : dons et dépôts d’archives



Les particuliers ont la possibilité de proposer aux Archives départementales des documents susceptibles d’enrichir leurs fonds : archives familiales anciennes, archives d’intérêt historique, archives d’associations ou d’entreprises, photographies, enregistrements sonores ou vidéo…

En fonction de l’importance du fonds et des volontés du propriétaire des archives, plusieurs solutions sont offertes, notamment :

  • Don : il s’effectue par acte notarié ou, en cas de don manuel, est accompagné d’une lettre de don. Les documents deviennent la propriété des Archives départementales
  • Dépôt : il est encadré par une convention de dépôt signée par le Président du Conseil départemental et le déposant. Les documents restent la propriété du déposant mais sont conservées de manière sécurisée aux Archives départementales et mises à la disposition du public en salle de lecture, voire sur notre site internet en cas de numérisation
  • Prêt temporaire pour numérisation et mise en ligne sur le site des Archives départementales.

Pour proposer un fonds d’archives aux Archives départementales, merci de nous contacter